Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN CAPI SECURITE
BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Numéro de dépôt :
1718057
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
22/03/2000
PLAN CAPI SECURITE de BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L\'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable

Présentation de la marque PLAN CAPI SECURITE

Déposée le 22 mars 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PLAN CAPI SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable domicilié(e) 52/54 place Jean Jaurés, 81001 ALBI Cedex - France.

La marque PLAN CAPI SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN CAPI SECURITE est expirée depuis le 22 mars 2000.

BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ALBI , MULTICREDIT EXPRESS , MULTICREDIT PROJETS , LA LETTRE DE LA BANQUE POPULAIRE AVANTAGES DU TARN ET DE L'AVEYRON , PATRIMOINE PLUS , MULTICREDIT SOUPLESSE , G+ , TELEPLUS VOTRE BANQUE AU BOUT DU DOIGT , MULTICREDIT CONFIANCE , AGRIMAT


BANQUE POPULAIRE DU TARN ET DE L'AVEYRON Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable - 52/54 place Jean Jaurés, 81001 ALBI Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Plan d'Epargne en valeurs mobilières de Capitalisation